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Actualités Gazette des communes

29
NOV
2008

[ RHONE-ALPES ] Réforme des collectivités : Edouard Balladur en Rhône-Alpes le 11 ...

... décembre 2008 à la prochaine conférence des exécutifs locaux de la région Rhône-Alpes, at-on appris le 28 novembre 2008 auprès de l'instance régionale. ... Article Infos ]
28
NOV
2008

[ TAXE ] Congrès des maires. Nouveaux sifflets des maires, mécontents du ...

«Elle doit avoir comme point de départ celle de la taxe professionnelle», avait indiqué François Fillon en ouverture du Congrès, le 25 novembre. ... Article Infos ]
28
NOV
2008

[ EQUITATION ] Basse et Haute-Normandie. La Normandie finaliste de l’organisation ...

... pourrait donc se voir attribuer ces jeux, en avril prochain, date prévue de la décision finale de la Fédération Internationale d’Equitation. Article Infos ]

28
NOV
2008

[ LILLE ] Nord-Pas-de-Calais. Lille, meilleur bilan carbone d’Europe pour ...

Résultat : Lille apparaît nettement en tête de classement, avec un différentiel d’émission de CO2 de 15% dans l’hypothèse la plus défavorable, ... Article Infos ]
28
NOV
2008

[ HAUTE-NORMANDIE ] Basse et Haute-Normandie. La Normandie finaliste de l’organisation ...

Soutenue par les deux régions, Basse et Haute- Normandie, les départements, le pôle de compétitivité équin et toute la filière équine, la Normandie qui ... Article Infos ]
28
NOV
2008

[ MAYOTTE ] Outre-mer - Indemnité d’éloignement

Les personnels nommés dans un territoire d’outre-mer ou à Mayotte avant l’intervention du décret du 27 novembre 1996, qui ont effectué un séjour de plus de ... Article Infos ]
28
NOV
2008

[ NORD PAS-DE-CALAIS ] Nord-Pas-de-Calais. La ville de Douai va rénover la place Barlet ...

La municipalité de Douai doit délibérer le 5 décembre 2008 sur un protocole d’accord avec le groupe d’investissement commercial Foruminvest. ... Article Infos ]
27
NOV
2008

[ ILE-DE-FRANCE ] Ile-de-France. Banque alimentaire : aide exceptionnelle de la région

La région Ile-de-France a voté le 27 novembre 2008 une aide alimentaire exceptionnelle de 840.000 euros en faveur des associations intervenant dans ce ... Article Infos ]
27
NOV
2008

[ PAS-DE-CALAIS ] Nord-Pas-de-Calais. La ville de Douai va rénover la place Barlet ...

La municipalité de Douai doit délibérer le 5 décembre 2008 sur un protocole d’accord avec le groupe d’investissement commercial Foruminvest. ... Article Infos ]
27
NOV
2008

[ CHAPONOST ] Congrès des maires. Démographie médicale : les maires s’en ...

a lancé Pierre Ménard, maire de Chaponost (Rhône). On demande bien aux jeunes instituteurs d’aller là où l’on a besoin d’eux. Pourquoi ne pas demander la ... Article Infos ]
27
NOV
2008

[ FONTAINE ] Petit cours sur le paquet énergie-climat à la région Ile-de-France

C'est à peu près ce qu'ont donné deux députés européens d'Ile-de-France, Nicole Fontaine et Alain Lipietz, à la tribune de l'hémicycle du conseil régional ... Article Infos ]
27
NOV
2008

[ BOURGOGNE ] Bourgogne. Les élus se mobilisent pour garder les emplois d’Amora

Levée de bouclier en Bourgogne, après l’annonce par Amora-Maille (environ 500 salariés, plus de 200 millions d’euros de chiffre d’affaires et un bénéfice ... Article Infos ]
27
NOV
2008

[ LOIR-ET-CHER ] Congrès des maires. Démographie médicale : les maires s’en ...

... a convenu Isabelle Isabelle Maincion, maire de la Ville-aux-Clercs et élue communautaire du Pays vendômois (Loir-et-Cher), néanmoins soucieuse de ... Article Infos ]
27
NOV
2008

[ LE CHAMBON ] Congrès des maires. SMA : les maires quittent la salle, la colère ...

... lançait dans le hall du congrès le président des maires de la Loire Jean-François Barnier (SE), maire de Le Chambon Feugerolles (42). ... Article Infos ]
27
NOV
2008

[ MAYOTTE ] Passation : candidature irrégulière

Le syndicat intercommunal d’eau et d’assainissement de Mayotte a lancé une nouvelle procédure d’attribution du contrat d’affermage relatif au service public ... Article Infos ]
27
NOV
2008

[ LANGUEDOC-ROUSSILLON ] Languedoc-Roussillon. L’établissement public foncier enfin installé

Le préfet de la région Languedoc-Roussillon, Cyril Schott, a installé le 21 novembre le conseil d’administration de l’établissement public foncier du ... Article Infos ]
27
NOV
2008

[ LOT ] Rechercher dans les archives de l´actualité juridiques

Le conseil général du Lot-et-Garonne travaille à une meilleure organisation des crises routières avec l'Etat Le conseil général et la préfecture du ... Article Infos ]
27
NOV
2008

[ FONTAINE ] Petit cours sur le paquet énergie-climat à la région Ile-de-France

C'est à peu près ce qu'ont donné deux députés européens d'Ile-de-France, Nicole Fontaine et Alain Lipietz, à la tribune de l'hémicycle du conseil régional ... Article Infos ]
27
NOV
2008

[ HAUTE-NORMANDIE ] Congrès des maires. Démographie médicale : les maires s’en ...

La Picardie et la Haute-Normandie sont les deux régions les plus mal loties. L’étude montre aussi que la mauvaise répartition géographique des praticiens ne ... Article Infos ]
27
NOV
2008

[ ROUSSILLON ] Rechercher dans les archives de l´actualité juridiques

Languedoc-Roussillon. SMA : le tribunal administratif enjoint à 34 communes de l’Hérault et de l’Aude de discuter avec les services de l’Etat des modalités ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ CHAMBON ] Congrès des maires. SMA : les maires quittent la salle, la colère ...

... lançait dans le hall du congrès le président des maires de la Loire Jean-François Barnier (SE), maire de Le Chambon Feugerolles (42). ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ YONNE ] Bourgogne. Les élus se mobilisent pour garder les emplois d’Amora

... et l’organisation industrielle dispersée sur trois usines» (à Dijon même, à Chevigny-Saint-Sauveur dans le Grand-Dijon et à Appoigny dans l’Yonne). ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ CHARTRES ] Centre. Le foyer d’accueil de Chartres en manque de moyens

Chartres Habitat a donc demandé au foyer de quitter les lieux. Pourtant le FAC, en manque d’autres logements, est resté dans les lieux en maintenant son ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ MIDI-PYRENEES ] Midi-Pyrénées. Le conseil général du Lot se dote d’un observatoire ...

Conformément à ses engagements pris lors de la prise de la délégation de compétence pour l’attribution de l’aide à la pierre en 2006, le conseil général du ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ CORSE ] Eau : coût de l’assistance technique

Un arrêté du président du conseil général et en Corse, s'il ya lieu, du président du conseil exécutif de Corse définit le tarif applicable par habitant et ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ RHONE ] Rechercher dans les archives de l´actualité juridiques

Rhône-Alpes. Le Rhône lance les travaux de Leslys, tramway express entre la gare de la Part-Dieu et l’’aéroport Lyon Saint-Exupéry Dominique Bussereau, ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ BOURGOGNE ] Bourgogne. Lancement de Baseco, un observatoire économique régional

La Bourgogne se dote d’un outil régional d’observation et d’analyse économiques et sociales, baptisé Baséco et mis en œuvre sous la forme d’une plateforme ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ MEYZIEU ] Rechercher dans les archives de l´actualité juridiques

... manquant sur une ligne de 22 kilomètres au total sur laquelle fonctionne déjà le tramway urbain Lea, entre la Part-Dieu et Meyzieu ZI (15 kilomètres). ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ HAUTE-CORSE ] Budget communal : le département ne peut voler au secours des communes

Le conseil général de la Haute-Corse a alloué diverses subventions d'équilibre, forfaitaires ou de fonctionnement à une quinzaine de communes. ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ PLAINE ] Communauté d’agglomération : périmètre

Ainsi, la commune de Saint-Croix-en-Plaine a pu, malgré son opposition, être intégrée dans la communauté d’agglomération de Colmar. ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ ] Champagne-Ardenne. La plus grosse convention de rénovation urbaine ...

La convention entre la communauté de l’agglomération troyenne et l’Agence nationale pour la rénovation urbaine sera signée le 18 décembre. ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ LORRAINE ] Lorraine. Aide au logement : mieux vaut habiter dans le secteur ...

... que de celui du privé, qui suit les lois du marché, explique l'Insee Lorraine qui a réalisé pour le CES cette étude, la première de ce type en France. ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ REGIONS DE FRANCE ] Congrès des maires : les élus réclament un Grenelle de la ...

Les trois grandes associations d’élus (AMF, Assemblée des départements de France et Association des régions de France) ont accéléré le rythme de leur groupe ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ ILE-DE-FRANCE ] Petit cours sur le paquet énergie-climat à la région Ile-de-France

C'est à peu près ce qu'ont donné deux députés européens d'Ile-de-France, Nicole Fontaine et Alain Lipietz, à la tribune de l'hémicycle du conseil régional ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ BOURGOGNE ] Bourgogne. 20 millions d’euros pour le campus de Dijon

... Valérie Pécresse, a décidé d’attribuer une dotation de 20 millions d’euros au projet porté par l’université de Bourgogne, qui avait obtenu cet été la ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ RUEIL-MALMAISON ] Bourgogne. Les élus se mobilisent pour garder les emplois d’Amora

... la logistique totalement externalisée auprès de FM Logistic à Fauverney (dans le Grand Dijon), et le marketing redirigé sur Rueil-Malmaison. ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ ROUSSILLON ] Languedoc-Roussillon. L’établissement public foncier enfin installé

Le préfet de la région Languedoc-Roussillon, Cyril Schott, a installé le 21 novembre le conseil d’administration de l’établissement public foncier du ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ SAINT-CLOUD ] Petit cours sur le paquet énergie-climat à la région Ile-de-France

... l'objectif de 30% étaient désormais inatteignable, malgré une forte volonté affichée par Paris lors du Conseil informel de Saint-Cloud, début juillet. ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ CHAMBON ] Congrès des maires. SMA : les maires quittent la salle, la colère ...

... lançait dans le hall du congrès le président des maires de la Loire Jean-François Barnier (SE), maire de Le Chambon Feugerolles (42). ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ LOT-ET-GARONNE ] Rechercher dans les archives de l´actualité juridiques

Le conseil général du Lot-et-Garonne travaille à une meilleure organisation des crises routières avec l'Etat Le conseil général et la préfecture du ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ BEAULIEU ] Centre. Le foyer d’accueil de Chartres en manque de moyens

Mais ces logements situés dans le quartier Beaulieu doivent être démolis prochainement dans le cadre d’une opération de renouvellement urbain. ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ ROUSSILLON ] Languedoc-Roussillon. L’établissement public foncier enfin installé

Le préfet de la région Languedoc-Roussillon, Cyril Schott, a installé le 21 novembre le conseil d’administration de l’établissement public foncier du ... Article Infos ]
26
NOV
2008

[ REMOULINS ] Congrès des maires. SMA : les maires quittent la salle, la colère ...

«Il ya un véritable dédain de l’avis des maires» a complété le maire de Remoulins dans le Gard. De nombreux applaudissements de soutien accompagnaient ... Article Infos ]
25
NOV
2008

[ YVES ] Yves Rome nommé à la tête de l’Avicca

Yves Rome, le président socialiste du conseil général de l'Oise, a été élu le 18 novembre 2008 à la tête de l’Association des villes et collectivités pour ... Article Infos ]
25
NOV
2008

[ PICARDIE ] Picardie. La ville d’Amiens reprend la gestion du stationnement en ...

La ville d’Amiens va récupérer, à partir du 1er janvier prochain, la gestion de cinq des sept parkings du centre-ville, confiée, depuis, leur construction, ... Article Infos ]

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